CONSEIL MUNICIPAL
Le Maire de la ville de Sainte-Anne, Jean-Michel GÉMIEUX informe la population que la séance du Conseil Municipal se tiendra en Mairie, Salle des Délibérations le :
JEUDI 20 JANVIER 2022
À 17 Heures précises
Ordre du jour :
Examen et vote de délibérations :
- 1. FINANCES – SUBVENTIONS
1.1 Délibération portant acceptation des chèques-vacances et des coupons sport pour le paiement des services municipaux
1.2 Décision modificative n°4 de l’exercice 2021
- 2. INSTRUCTION DOSSIERS
2.1 Délibération donnant mandat au Maire pour la signature de conventions de mutualisation entre la Ville de Sainte-Anne et ses établissements publics
- 3. PERSONNEL :
3.1 Délibération portant approbation du protocole relatif au temps de travail
3.2 Délibération portant approbation des modalités de mise en œuvre du Compte Épargne Temps (CET)
3.3 Délibération portant approbation des modalités de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation (CPF)
3.4 Délibération portant approbation du Règlement Intérieur
Le Maire rappelle que compte-tenu de la crise sanitaire, le Conseil Municipal se tiendra en présence d’un public limité.
Le port du masque est obligatoire ainsi que le respect des gestes barrières.
